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  • 1.01 Non délivrée.pdf
  • Section 1 - Framework Policy

  • 1.01 Non délivrée
  • 1.02 Énoncé de Mission, Vision et Valeurs
  • 1.03 – Énoncé des objectifs
  • Section 2 - Governance Policy

  • 2.01 Lettres patentes (disponible en anglais seulement
  • 2.02 Non délivrée
  • 2.03 Réglements généraux
  • 2.04.01 Création et amendements des Réglements généraux
  • 2.04.02 Création et amendement de Réglement
  • 2.04.03 Création et amendement des politiques
  • 2.05.0 Structure opérationelle
  • 2.05.01 Organigramme de l'AMNB
  • 2.06 Procédured de vote aux assemblées générales
  • Section 3 - Professional Regulations

  • 3.01 Code de déontologie
  • 3.02 Normes de pratique
  • 3.03 Provision d'information sur l'entreprise
  • 3.04 Examens
  • 3.05 Négligence professionnelle
  • 3.06 Composition, tâches et procédures du Comité des Plaintes et du Comité de Discipline et d'aptitude à exercer
  • 3.07 Durée décisionnelle du Comité des Plaintes
  • 3.08 Provision d'Information à l'objet d'une plainte
  • 3.09 Curriculum de base
  • 3.10 Publicité et activités commerciales
  • 3.11 Montant minimum recommandé pour un traitement
  • 3.12 Exigences et procédures d’admission
  • 3.13 Liste des Écoles de massothérapie approuvée
  • 3.14 Critères d’admission des associations du N.-B
  • 3.15 Suivi de Plainte et Discipline
  • 3.16 Éducation et Développement professionel - CEC
  • 3.16.01 Liste des activités des CEC approuvées
  • 3.16.02 Approbation de cours d'éducation continue
  • 3.16.03 Feuille de suivi – CEC
  • 3.17 Champ d’exercice professionnel
  • 3.18 RENOUVELLEMENT PREMIERS SOINS ET RCP
  • 3.19 Comportement inapproprié d’un client
  • Section 4 - Committee Functions and Responsibilities

  • 4.01Conseil d’administration
  • 4.02 Non délivrée
  • 4.03 Comité des Plaintes
  • 4.04 Comite de Discipline et d'Aptitude à exercer
  • 4.05 Comité de Normes et Examens
  • 4.06 Comité d'Éducation et de Développement professionnel
  • 4.07 Comité de Relations publiques et Communication
  • 4.08 Comité de nomination
  • 4.08.01 Formulaire de Nomination
  • 4.09 Comité de révision financière
  • 4.10 Comité de Planification de la convention
  • 4.11 Comité de Traduction
  • 4.12 Abrogée
  • Section 5 - Position Descriptions and Responsibilities

  • 5.01 Présidente
  • 5.02 Vice-président
  • 5.03 Secrétaire
  • 5.04 Trésorier
  • 5.05 Non élaborée
  • 5.06 Non élaborée
  • 5.07 Non élaborée
  • 5.08 Registraire
  • 5.09 Directeur général
  • 5.10 Adjoint administratif
  • 5.11 Président d’un Comité permanent
  • 5.11.01 Formulaire pour Projet et objectifs
  • 5.11.02 Rapport de Comité
  • 5.12 Président d’un Comité provisoire
  • 5.12.01 Projet et objectifs Comité provisoire - formulaire
  • 5.12.02 Rapport Comité - formulaire
  • 5.13 Membre d'un Comité
  • 5.14 Agent de liaison étudiante
  • 5.15 Parlementaire
  • Section 6 - Finance Policy

  • 6.0 Personnel
  • Section 7 - Communication Policy

  • 7.01 Paiement des cotisations - abrogée
  • 7.01.01 Facture (Formulaire) - abrogée
  • 7.02 Approbation des dépenses
  • 7.02.01 Approbation de dépense (formulaires)
  • 7.02.02 Réquisition (Formulaire)
  • 7.03 Dépenses de voyage
  • 7.03.01 Réclamation - Dépenses de voyage
  • 7.03.02 Rélclamation des services [Facture]
  • 7.04 COTISATIONS
  • 7.04 Cotisations
  • 7.05 Paiement des cotisations
  • 7.06 Honoraires du Conseil d’administration
  • Section 8 -

  • 8.0 Bilinguisme
  • 8.02 Horaire des envois postaux et les frais de publicité
  • 8.03 Site web de l’AMNB
  • 8.04 Non-élaborée
  • 8.05 Bulletin de nouvelle électronique
  •  

     

       
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