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1.01 Non délivrée.pdf
Section 1 - Framework Policy
1.01 Non délivrée
1.02 Énoncé de Mission, Vision et Valeurs
1.03 – Énoncé des objectifs
Section 2 - Governance Policy
2.01 Lettres patentes (disponible en anglais seulement
2.02 Non délivrée
2.03 Réglements généraux
2.04.01 Création et amendements des Réglements généraux
2.04.02 Création et amendement de Réglement
2.04.03 Création et amendement des politiques
2.05.0 Structure opérationelle
2.05.01 Organigramme de l'AMNB
2.06 Procédured de vote aux assemblées générales
Section 3 - Professional Regulations
3.01 Code de déontologie
3.02 Normes de pratique
3.03 Provision d'information sur l'entreprise
3.04 Examens
3.05 Négligence professionnelle
3.06 Composition, tâches et procédures du Comité des Plaintes et du Comité de Discipline et d'aptitude à exercer
3.07 Durée décisionnelle du Comité des Plaintes
3.08 Provision d'Information à l'objet d'une plainte
3.09 Curriculum de base
3.10 Publicité et activités commerciales
3.11 Montant minimum recommandé pour un traitement
3.12 Exigences et procédures d’admission
3.13 Liste des Écoles de massothérapie approuvée
3.14 Critères d’admission des associations du N.-B
3.15 Suivi de Plainte et Discipline
3.16 Éducation et Développement professionel - CEC
3.16.01 Liste des activités des CEC approuvées
3.16.02 Approbation de cours d'éducation continue
3.16.03 Feuille de suivi – CEC
3.17 Champ d’exercice professionnel
3.18 RENOUVELLEMENT PREMIERS SOINS ET RCP
3.19 Comportement inapproprié d’un client
Section 4 - Committee Functions and Responsibilities
4.01Conseil d’administration
4.02 Non délivrée
4.03 Comité des Plaintes
4.04 Comite de Discipline et d'Aptitude à exercer
4.05 Comité de Normes et Examens
4.06 Comité d'Éducation et de Développement professionnel
4.07 Comité de Relations publiques et Communication
4.08 Comité de nomination
4.08.01 Formulaire de Nomination
4.09 Comité de révision financière
4.10 Comité de Planification de la convention
4.11 Comité de Traduction
4.12 Abrogée
Section 5 - Position Descriptions and Responsibilities
5.01 Présidente
5.02 Vice-président
5.03 Secrétaire
5.04 Trésorier
5.05 Non élaborée
5.06 Non élaborée
5.07 Non élaborée
5.08 Registraire
5.09 Directeur général
5.10 Adjoint administratif
5.11 Président d’un Comité permanent
5.11.01 Formulaire pour Projet et objectifs
5.11.02 Rapport de Comité
5.12 Président d’un Comité provisoire
5.12.01 Projet et objectifs Comité provisoire - formulaire
5.12.02 Rapport Comité - formulaire
5.13 Membre d'un Comité
5.14 Agent de liaison étudiante
5.15 Parlementaire
Section 6 - Finance Policy
6.0 Personnel
Section 7 - Communication Policy
7.01 Paiement des cotisations - abrogée
7.01.01 Facture (Formulaire) - abrogée
7.02 Approbation des dépenses
7.02.01 Approbation de dépense (formulaires)
7.02.02 Réquisition (Formulaire)
7.03 Dépenses de voyage
7.03.01 Réclamation - Dépenses de voyage
7.03.02 Rélclamation des services [Facture]
7.04 COTISATIONS
7.04 Cotisations
7.05 Paiement des cotisations
7.06 Honoraires du Conseil d’administration
Section 8 -
8.0 Bilinguisme
8.02 Horaire des envois postaux et les frais de publicité
8.03 Site web de l’AMNB
8.04 Non-élaborée
8.05 Bulletin de nouvelle électronique
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